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La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 30 septembre 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 30 septembre 2013 à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Ville de Peynier

Ordre du jour :

  • Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties : exonération de la majoration de la valeur locative cadastrale des terrains constructibles,
  • Décision budgétaire modificative,
  • Demande de Fonds de concours à la CPA pour la réalisation d’un logement social,
  • Convention pour l’organisation du feu d’artifice du jour de l’an,
  • Convention pour le spectacle de Noël des écoles,
  • Renouvellement du contrat de maintenance pour le logiciel « élections »,
  • Renouvellement des conventions pour divers intervenants en milieu scolaire,
  • Attribution de subventions pour ravalement de façade,
  • Convention de gestion avec la CPA pour la collecte des déchets ménagers,
  • Convention dans le cadre d’un permis d’aménager – PAE Devançon,
  • Désignation d’avocat dans le cadre de divers contentieux,
  • Mise en place d’un fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce FISAC,
  • Rapport annuel sur le prix, la qualité du service public d’assainissement non collectif,
  • Questions diverses.