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Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2014

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 16 décembre 2014.

Ordre du jour :

  • Actualisation de la délibération cadre du régime indemnitaire,
  • Fixation de la rémunération des agents recenseur,
  • Travaux de renforcement et d’enfouissement ERDF dans le cadre du PUP Beaulie,
  • Convention avec Mr Kallouch dans le cadre du PUP Beaulie,
  • Travaux de raccordement aux réseaux électriques et téléphoniques dans le cadre du PAE Devançon,
  • Convention de servitudes de passage dans le cadre du projet d’extension du réseau d’assainissement du Verdalaï,
  • Marché de travaux pour la réhabilitation du cours Albéric Laurent,
  • Contrat de financement pluriannuel avec le CG 13 pour les opérations d’investissements communaux,
  • Demande de subvention au titre des « travaux de Proximité » 2015 auprès du CG 13,
  • Demande de financement auprès de l’Agence de l’Eau pour la création de la canalisation de rejet définitif de la Station d’épuration dans le ruisseau de l’Audiguier,
  • Demande de fonds de concours auprès de la CPA pour l’acquisition de livres à la bibliothèque municipale,
  • Demande de subvention auprès de la CPA pour les travaux de débroussaillement des abords des voies communales,
  • Demande de dérogation pour l’aménagement des nouveaux rythmes scolaires,
  • Tarification des activités organisées dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires,
  • Renouvèlement du contrat enfance- jeunesse avec la CAF,
  • Mise en place d’un emploi de vacataire pour le poste de médecin à la crèche municipale,
  • Modification des postes de non titulaire,
  • Attribution d’une subvention pour le ravalement de façade de l’immeuble appartenant à Mr Marina, 1 place du Bari,
  • Attribution d’une subvention à l’Association « Arc en ciel »,
  • Don de l’Association « Culture Art et Création »,
  • Motion de soutien à l’action de l’AMF contre la baisse des dotations de l’Etat aux communes,
  • Questions diverses,
  • Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

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