Accueil » #ACTUALITES » Mairie » Délibérations du Conseil Municipal du 15 avril 2015

Délibérations du Conseil Municipal du 15 avril 2015

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 avril 2015.

Ordre du jour :

  • Vote du Compte de Gestion 2014 : commune, eau et assainissement,
  • Vote du Compte Administratif 2014 : commune, eau et assainissement,
  • Affectation des résultats budgétaires 2014,
  • Vote des taux 2015 de la Fiscalité Directe Locale,
  • Vote du Budget Primitif 2015 : commune, eau et assainissement,
  • Demande de subvention au CG 13 pour les travaux d’amélioration des forêts 2015,
  • Demande de subvention au CG 13 pour les travaux d’aménagements bibliothèque et classes primaire,
  • Modification des statuts du SMED,
  • Avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur le contentieux avec RFF,
  • Plan d’alignement chemin communal de Pourrachon,
  • Questions diverses,
  • Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

Téléchargez

Ville de Peynier

GRATUIT
VOIR