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Délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2015

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015.

Ordre du jour :

  • Approbation du programme de travaux et conventions : PUP Sainte-Croix,
  • Convention avec le SMED 13 pour l’enfouissement des réseaux – entrée de ville 908,
  • Création d’une Société Publique Locale dénommée « les Canebiers »,
  • Approbation du marché de travaux pour la modernisation des chemins ruraux,
  • Demandes de financement des opérations d’investissement 2016 dans la cadre des contrats pluriannuels,
  • Décision budgétaire modificative,
  • Actualisation de la délibération cadre du régime indemnitaire,
  • Avenant au contrat MNT – prévoyance maintien de salaire du personnel communal,
  • Adhésion au groupement de commandes CPA – mise en place d’automates d’appel et d’alerte,
  • Validation des rapports CLET de la CPA,
  • Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée dans le cadre de la mise en accessibilité des bâtiments communaux,
  • Régularisations foncières du lotissement « La Ferrage »,
  • Dénomination et numérotation de voie,
  • Questions diverses,
  • Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

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