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Délibérations du Conseil Municipal du 6 octobre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016.

Ordre du jour :

  • Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix,
  • Avenant à la convention SARLIN – PUP Sainte-Croix,
  • Convention tripartite avec le CD 13 et la SARL Square Immo,
  • Cession de véhicule,
  • Convention d’occupation du nouveau stade synthétique communal,
  • Fixation de la RODP pour les opérateurs de communication électronique,
  • Créations de poste,
  • Confirmation des montants maximaux RIFSEEP,
  • Coupe de bois communal,
  • Opération de désherbage de documents à la bibliothèque,
  • Question diverses.

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