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Tag Archives: Conseil Municipal

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 novembre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Modalités de mise à disposition au public du dossier de MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune, Délimitation du périmètre relatif aux attributions de …

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Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 20 septembre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Projets Avenants DSP Eau-assainissement Société des Eaux de Marseille, RIFSEEP Filière technique : arrêté du 16/06/2017, paru au JO le 12/08/2017, rend le RIFSSEP applicable au cadre d’emplois des …

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Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 28 juin 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un PUP dans l’emprise de l’OAP Devançon (au PLU approuvé le 21 mars 2017) sur une partie du périmètre de l’ancien PAE Devançon …

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Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 24 mai 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Marché de travaux pour la construction du nouveau restaurant scolaire et cuisine centrale, Marché de travaux pour la démolition d’un immeuble en péril au centre ancien, Attributions de …

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Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 13 avril 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune, eau et assainissement, Approbation du Compte Administratif 2016 : commune, eau et assainissement, Affectation du résultat budgétaire 2016 : commune, eau et assainissement, Vote …

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