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Archives Tag : Conseil Municipal

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 6 juin 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Attribution d’une subvention pour ravalement de façade, Convention avec le SMED 13 pour l’intégration des ouvrages électriques sur diverses rues du village, …

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Délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2019. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2018, Vote du Compte administratif 2018, Affectation du résultat budgétaire 2018, Vote des taux 2019 des taxes directes locales, Vote du Budget Primitif 2019, Marché de …

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Délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 11 mars 2019. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019, Renouvèlement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF, Avenant au marché de prestation de service avec IFAC PACA, Convention de mise à disposition du personnel communal avec …

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Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 9 avril 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2018, Vote du Compte administratif 2018, Affectation du résultat budgétaire 2018, Vote des taux 2019 des taxes directes locales, Vote du Budget …

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Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 11 mars 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019, Renouvèlement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF, Avenant au marché de prestation de service avec IFAC PACA, Convention de mise à disposition …

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Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2018. Ordre du jour : Attribution de subventions pour ravalement de façades, Création, suppression et modification de postes dans le cadre de la gestion du personnel, Décision budgétaire modificative, Modification de la Ligne de Trésorerie Interactive,Contrat …

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Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 2 octobre 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Attribution de subventions pour ravalement de façades, Création, suppression et modification de postes dans le cadre de la gestion du personnel, Décision budgétaire modificative, Modification de la …

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Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 2 octobre 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’Ouvrage avec la Métropole – PUP Ste Anne, Avenants au marché de travaux pour la construction du nouveau restaurant scolaire, Décisions …

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Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 9 juillet 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Marché pour l’organisation, la Direction et l’animation de l’accueil de loisirs, de l’espace-jeunes, des activités périscolaires, et l’aide aux devoirs et des séjours des jeunes, Indemnité d’éviction …

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