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Archives Tag : Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 2 octobre 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018. Ordre du jour : Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’Ouvrage avec la Métropole – PUP Ste Anne, Avenants au marché de travaux pour la construction du nouveau restaurant scolaire, Décisions budgétaires modificatives, Demande de …

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Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2018. Ordre du jour : Marché pour l’organisation, la Direction et l’animation de l’accueil de loisirs, de l’espace-jeunes, des activités périscolaires, et l’aide aux devoirs et des séjours des jeunes, Indemnité d’éviction au bail commercial avec …

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Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2018. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Création d’un poste d’ATSEM à temps complet, Elections professionnelles 2018 – Composition de l’instance du Comité Technique, Recrutement des jeunes vacataires d’été, Décision budgétaire modificative, Actualisation …

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Délibérations du Conseil Municipal du 12 avril 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 avril 2018. Ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 : Commune, Eau et Assainissement, Vote des Comptes Administratifs 2017 : Commune, Eau et Assainissement, Affectation des résultats budgétaires 2017, Vote des taux de la Fiscalité Directe Locale …

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Délibérations du Conseil Municipal du 19 mars 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Convention avec le SIVOM pour la fourniture de repas aux jeunes stagiaires, Créations de postes pour avancements des grades, Renouvèlement du contrat d’assurance risques statutaires avec …

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Délibérations du Conseil Municipal du 27 décembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 décembre 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la réfection des réseaux des principales rues du village, AOP Vallon du Verdalaï : marché de travaux pour la création du lotissement « la Treille », AOP Vallon du Verdalaï : …

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Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Conventions de gestion relatives aux compétences communales transfères au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence, PUP Sainte-Anne : Avenant n°1 à la convention quadripartite, Réservoirs d’eau potable de la Garenne et de …

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Délibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 novembre 2017. Ordre du jour : Modalités de mise à disposition au public du dossier de MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune, Délimitation du périmètre relatif aux attributions de subventions pour ravalement de …

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Délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 septembre 2017. Ordre du jour : Projets Avenants DSP Eau-assainissement Société des Eaux de Marseille, RIFSEEP Filière technique : arrêté du 16/06/2017, paru au JO le 12/08/2017, rend le RIFSSEP applicable au cadre d’emplois des Agents techniques territoriaux …

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Délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un PUP dans l’emprise de l’OAP Devançon (au PLU approuvé le 21 mars 2017) sur une partie du périmètre de l’ancien PAE Devançon – Approbation du …

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