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Archives Tag : Délibérations

Délibération du Conseil Municipal du 27 décembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 décembre 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la réfection des réseaux des principales rues du village, AOP Vallon du Verdalaï : marché de travaux pour la création du lotissement « la Treille », AOP Vallon du Verdalaï : …

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Délibération du Conseil Municipal du 12 décembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Conventions de gestion relatives aux compétences communales transfères au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence, PUP Sainte-Anne : Avenant n°1 à la convention quadripartite, Réservoirs d’eau potable de la Garenne et de …

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Délibération du Conseil Municipal du 9 novembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 novembre 2017. Ordre du jour : Modalités de mise à disposition au public du dossier de MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune, Délimitation du périmètre relatif aux attributions de subventions pour ravalement de …

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Délibération du Conseil Municipal du 20 septembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 septembre 2017. Ordre du jour : Projets Avenants DSP Eau-assainissement Société des Eaux de Marseille, RIFSEEP Filière technique : arrêté du 16/06/2017, paru au JO le 12/08/2017, rend le RIFSSEP applicable au cadre d’emplois des Agents techniques territoriaux …

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Délibération du Conseil Municipal du 28 juin 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un PUP dans l’emprise de l’OAP Devançon (au PLU approuvé le 21 mars 2017) sur une partie du périmètre de l’ancien PAE Devançon – Approbation du …

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Délibération du Conseil Municipal du 24 mai 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la construction du nouveau restaurant scolaire et cuisine centrale, Marché de travaux pour la démolition d’un immeuble en péril au centre ancien, Attributions de subventions aux associations, Décision …

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Délibération du Conseil Municipal du 13 avril 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2017. Ordre du jour : Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune, eau et assainissement, Approbation du Compte Administratif 2016 : commune, eau et assainissement, Affectation du résultat budgétaire 2016 : commune, eau et assainissement, Vote des taux 2017 …

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Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017. Ordre du jour : Contrats de fourniture d’eau avec la Société du Canal de Provence, Convention de projet urbain avec la société SOL-INVEST et demande de financement, Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Consultation des Communes, …

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Délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 décembre 2016. Ordre du jour : Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité avec le Plan d’Occupation des Sols Contrats de fournitures d’eau avec la Société du Canal de Provence Marché pour la couverture de …

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