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Archives Tag : Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 5 septembre 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019. Ordre du jour : Contrat Département de Financement avec le CD 13,Demande de subvention départementale pour l’acquisition d’un véhicule porteur d’eau,Décision budgétaire modificative n°2,Créations de postes,Attribution d’une subvention aux associations,Attribution d’une subvention pour ravalement de …

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Délibérations du Conseil Municipal du 6 juin 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juin 2019. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations,Attribution d’une subvention pour ravalement de façade,Convention avec le SMED 13 pour l’intégration des ouvrages électriques sur diverses rues du village,Conventions PUP Sainte-Croix avec SOL INVEST et …

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Délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2019. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2018,Vote du Compte administratif 2018,Affectation du résultat budgétaire 2018,Vote des taux 2019 des taxes directes locales,Vote du Budget Primitif 2019,Marché de travaux pour les infrastructures du …

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Délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 11 mars 2019. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019,Renouvèlement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF,Avenant au marché de prestation de service avec IFAC PACA,Convention de mise à disposition du personnel communal avec IFAC PACA,Convention avec …

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Délibérations du Conseil Municipal du 2 octobre 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018. Ordre du jour : Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’Ouvrage avec la Métropole – PUP Ste Anne, Avenants au marché de travaux pour la construction du nouveau restaurant scolaire, Décisions budgétaires modificatives, Demande de …

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Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2018. Ordre du jour : Marché pour l’organisation, la Direction et l’animation de l’accueil de loisirs, de l’espace-jeunes, des activités périscolaires, et l’aide aux devoirs et des séjours des jeunes, Indemnité d’éviction au bail commercial avec …

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Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2018. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Création d’un poste d’ATSEM à temps complet, Elections professionnelles 2018 – Composition de l’instance du Comité Technique, Recrutement des jeunes vacataires d’été, Décision budgétaire modificative, Actualisation …

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Délibérations du Conseil Municipal du 12 avril 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 avril 2018. Ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 : Commune, Eau et Assainissement, Vote des Comptes Administratifs 2017 : Commune, Eau et Assainissement, Affectation des résultats budgétaires 2017, Vote des taux de la Fiscalité Directe Locale …

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Délibérations du Conseil Municipal du 19 mars 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Convention avec le SIVOM pour la fourniture de repas aux jeunes stagiaires, Créations de postes pour avancements des grades, Renouvèlement du contrat d’assurance risques statutaires avec …

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Délibérations du Conseil Municipal du 27 décembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 décembre 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la réfection des réseaux des principales rues du village, AOP Vallon du Verdalaï : marché de travaux pour la création du lotissement « la Treille », AOP Vallon du Verdalaï : …

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