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Tag Archives: Délibérations

Délibération du Conseil Municipal du 28 juin 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un PUP dans l’emprise de l’OAP Devançon (au PLU approuvé le 21 mars 2017) sur une partie du périmètre de l’ancien PAE Devançon – Approbation du …

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Délibération du Conseil Municipal du 24 mai 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la construction du nouveau restaurant scolaire et cuisine centrale, Marché de travaux pour la démolition d’un immeuble en péril au centre ancien, Attributions de subventions aux associations, Décision …

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Délibération du Conseil Municipal du 13 avril 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2017. Ordre du jour : Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune, eau et assainissement, Approbation du Compte Administratif 2016 : commune, eau et assainissement, Affectation du résultat budgétaire 2016 : commune, eau et assainissement, Vote des taux 2017 …

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Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017. Ordre du jour : Contrats de fourniture d’eau avec la Société du Canal de Provence, Convention de projet urbain avec la société SOL-INVEST et demande de financement, Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Consultation des Communes, …

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Délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 décembre 2016. Ordre du jour : Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité avec le Plan d’Occupation des Sols Contrats de fournitures d’eau avec la Société du Canal de Provence Marché pour la couverture de …

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Délibérations du Conseil Municipal du 6 octobre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016. Ordre du jour : Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix, Avenant à la convention SARLIN – PUP Sainte-Croix, Convention tripartite avec le CD 13 et la SARL Square Immo, Cession de véhicule, Convention d’occupation du …

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Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016. Ordre du jour : Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel), Décisions budgétaires modificatives commune et assainissement, Marché pour la requalification de la base …

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