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Archives Tag : Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 6 octobre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016. Ordre du jour : Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix, Avenant à la convention SARLIN – PUP Sainte-Croix, Convention tripartite avec le CD 13 et la SARL Square Immo, Cession de véhicule, Convention d’occupation du …

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Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016. Ordre du jour : Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel), Décisions budgétaires modificatives commune et assainissement, Marché pour la requalification de la base …

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Délibérations du Conseil Municipal du 9 mai 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 mai 2016. Ordre du jour : P.L.U. : Débat sur le Projet d’Aménagement et Développement Durable (PADD), Questions diverses.

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Délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 avril 2016. Ordre du jour : Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et assainissement, Vote du Compte Administratif 2015 : commune, eau et assainissement, Résultats budgétaires 2015, Fixation des taux d’imposition 2016 de la fiscalité directe locale, Vote …

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Délibérations du Conseil Municipal du 4 février 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 février 2016. Ordre du jour : Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage – PUP Sainte Croix – Conventions de raccordement aux réseaux d’eau et d’assainissement – PUP Beaulieu – Convention de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un nouveau restaurant scolaire …

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Délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2015

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015. Ordre du jour : Approbation du programme de travaux et conventions : PUP Sainte-Croix, Convention avec le SMED 13 pour l’enfouissement des réseaux – entrée de ville 908, Création d’une Société Publique Locale dénommée « les …

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