Tag: Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017. Ordre du jour : Contrats de fourniture d’eau avec la Société...

Délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 décembre 2016. Ordre du jour : Approbation de la déclaration de projet valant...

Délibérations du Conseil Municipal du 6 octobre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016. Ordre du jour : Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix, ...

Délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 25 juillet 2016. Ordre du jour : Arrêt du P.L.U et bilan de concertation.

Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016. Ordre du jour : Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 mai 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 mai 2016. Ordre du jour : P.L.U. : Débat sur le Projet d’Aménagement et...

Délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 avril 2016. Ordre du jour : Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et...

Délibérations du Conseil Municipal du 4 février 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 février 2016. Ordre du jour : Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage – PUP Sainte Croix...

Délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2015

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015. Ordre du jour : Approbation du programme de travaux et conventions :...

Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2015

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.

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