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Tag: Urbanisme

COVID-19 : les délais des autorisations d’urbanisme suspendus

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L’ordonnance n° 2020-306 du 25 mars, qui fait suite à la loi du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie...

Enquête publique : Modification n°1 du PLU de la commune de...

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Par arrêté n°20_CT2_029 en date du 2 mars 2020, le Président du Conseil de Territoire du Pays d’Aix a ordonné l’ouverture de...

PLUi : construisons ensemble le Pays d’Aix de demain

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A partir du mois d'octobre 2019 une première série de réunions publiques se tiendra dans le Pays d'Aix. Nous vous invitions à...

PLUi du Pays d’Aix : aménager durablement le territoire pour les...

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Le 7 juin, un atelier grand public est organisé dans le cadre de l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) à l’échelle...

Rapport et conclusions de l’enquête publique relative à la demande d’autorisation...

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A l’issue de l’enquête publique réalisée du 19 novembre au 21 décembre 2018, Monsieur Jean-Louis SIEGEL, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et...

Nuances de Provence : une résidence contemporaine d’inspiration provençale

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Inspirée de l’architecture traditionnelle provençale, le projet immobilier "Nuances de Provence" qui va voir le jour à la sortie du village en direction de...

Avis d’enquête publique : Permis d’aménager de la Treille

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En exécution de l'arrêté du Préfet de la Région Provence, Alpes, Côte d'Azur, Préfet des Bouches-du-Rhône du 19 octobre 2018, il sera procédé, du...

Conclusions de l’enquête publique sur le permis d’aménager de la Treille...

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A l’issue de l’enquête publique réalisée du 24 mai au 27 juin 2018, Madame Evelyne MARTINI, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un avis...

Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 27...

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Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 20...

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Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...
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