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Archives Tag : Urbanisme

Avis d’enquête publique : Permis d’aménager de la Treille

En exécution de l’arrêté du Préfet de la Région Provence, Alpes, Côte d’Azur, Préfet des Bouches-du-Rhône du 19 octobre 2018, il sera procédé, du 19 novembre au 21 décembre 2018 inclus, à l’ouverture d’une enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale au titre des articles L.181-1 et suivants du …

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Conclusions de l’enquête publique sur le permis d’aménager de la Treille : avis favorable

A l’issue de l’enquête publique réalisée entre le 24 mai au 27 juin 2018, Madame Evelyne MARTINI, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un avis favorable sur le permis d’aménager de la Treille. Après avoir analysé l’ensemble des avantages et inconvénients du projet d’aménagement du secteur de la Treille et au …

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Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 27 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018, le commissaire-enquêteur recueille les observations du public à la Mairie de Peynier. Ci-après …

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Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 20 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018, le commissaire-enquêteur recueille les observations du public à la Mairie de Peynier. Ci-après …

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Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 11 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018, le commissaire-enquêteur recueille les observations du public à la Mairie de Peynier. Ci-après …

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Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 2 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018, le commissaire-enquêteur recueille les observations du public à la Mairie de Peynier. Ci-après …

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Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 1er juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018, le commissaire-enquêteur recueille les observations du public à la Mairie de Peynier. Ci-après …

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Avis d’enquête publique : Permis d’aménager de la Treille

En exécution de l’arrêté municipal n°144 en date du 30 avril 2018, il sera procédé à une enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018. …

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Modification simplifiée N°1 du PLU : nouveau règlement

Depuis le 4 janvier 2018 le nouveau règlement du PLU de la commune ayant fait l’objet d’une modification simplifiée est opposable. Le Plan Local d’Urbanisme de Peynier approuvé le 21 mars 2017, a fait l’objet d’une modification simplifié n°1 afin d’ajuster certaines règles et de rectifier la rédaction de certains articles pour …

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Modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme de Peynier

La municipalité informe les habitants que par délibération en date du 21 mars 2017 le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Peynier a été approuvé. Cependant, il convient de modifier le règlement du Plan Local d’Urbanisme afin d’ajuster certaines règles et de rectifier la rédaction de certains articles pour …

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