Affichage légal municipal

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022. Ordre du jour : Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 juillet 2021. Ordre du jour : Renouvèlement de la ligne de Trésorerie Interactive,Approbation des...

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Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 mars 2017. Ordre du jour : Approbation du Plan Local d’Urbanisme

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Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022. Ordre du jour : Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 avril 2018. Ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 :...

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La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 8 février 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel. En raison de la crise sanitaire...

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Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er février 2023. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 octobre 2021. Ordre du jour : Avenant n°2 au marché de travaux du PA...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023. Ordre du jour : Modification des taux de la fiscalité directe locale...

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Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2022, Vote du compte...

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Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022. Ordre du jour : Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...