Délibérations du Conseil Municipal du 4 décembre 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 décembre 2023. Ordre du jour : Approbation du marché de travaux pour la réfection...

Permis de construire 013-072-20-L0022 M02

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0088

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0085

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0082

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 7 décembre 2023

Procès-verbaux de la session du 7 décembre 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Permis de construire 013-072-23-L0017

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0002 M04

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-23-00006

Délivrée par le Maire au nom de l'Etat.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0086

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0087

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0081

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 décembre 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Approbation du marché...

Autorisation de travaux 013-072-23-00005

Délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0084

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0077

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0067

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0080

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0002-T03

Transfert de permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0031

Annulation d'une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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