Délibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 novembre 2017. Ordre du jour : Modalités de mise à disposition au...

Séance publique du Conseil Municipal

La dernière séance publique du Conseil Municipal de la mandature aura lieu le vendredi 21 février 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour...

Délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un...

Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2015

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.

Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2020. Ordre du jour : Instauration de commissions municipales,Vote du règlement du...

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 24 septembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Séance publique du Conseil Municipal

La première séance publique du nouveau Conseil Municipal aura lieu le samedi 23 mai à 10h au Centre Socioculturel. En raison de la crise sanitaire...

Délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2015

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015. Ordre du jour : Approbation du programme de travaux et conventions :...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2019. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2018,Vote du...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 mai 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 mai 2016. Ordre du jour : P.L.U. : Débat sur le Projet d’Aménagement et...

Sécheresse 2023 dans : l’état d’alerte déclenché

La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, jeudi, le passage du bassin de l'Arc en état d'alerte. Le mois de mars a encore été...

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal se déroulera jeudi 4 septembre à 18H30 à l’hôtel de ville (1, Cours Albéric Laurent).

Délibérations du Conseil Municipal du 12 avril 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 avril 2018. Ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 :...

Délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 décembre 2019. Ordre du jour : Fixation de la rémunération des agents recenseurs,Ouverture...

Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2014

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.

Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016. Ordre du jour : Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire...

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 février 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Contrat d’assistance à maîtrise...

Délibérations du Conseil Municipal du 12 juillet 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 juillet 2021. Ordre du jour : Renouvèlement de la ligne de Trésorerie Interactive,Approbation des...

Délibérations du Conseil Municipal du 19 mars 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Convention...

Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2019. Ordre du jour : Transfert comptable du patrimoine de l’Eau et...
Peynier

GRATUIT
VOIR