Délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 décembre 2016.
Ordre du jour :
Approbation de la déclaration de projet valant...
Permis de construire 013-072-23-L0002
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 2 octobre 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Convention de...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 avril 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0079
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0025
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0053
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0017 M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 septembre 2015 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Permis de construire 013-072-20-L0022-M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0020
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0091
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 9 septembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022.
Ordre du jour :
Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0081
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0041
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0029-T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 6 mars 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 mars 2023.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire 2023,
Demande de subvention départementale au...
Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0004
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 13 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Permis de construire 013-072-15-L0010 M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
