Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0121

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-25-00002

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0020

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00007

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00020

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00050

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00007

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0117

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00023

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0024-M02

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-17-L0030 T01

Le permis susvisé est retiré.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00026

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00044

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00039

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-L0029

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00036

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00034

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-17-L0030

Le permis susvisé est retiré.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00035

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-25-00003

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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