Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00020

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Séance publique du Conseil Municipal du 9 juillet

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 juillet 2026 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...

Permis de construire 013-072-21-L0024-M02

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00083

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00007

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-25-00009

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Autorisation de travaux 013-072-25-00002

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00026

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00031

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-17-L0030 T01

Le permis susvisé est retiré.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0117

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00036

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-L0029

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00035

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00038

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00033

Opposition à une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00034

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00048

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-17-L0030

Le permis susvisé est retiré.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00043

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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