Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00041
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00042
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0032
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00015
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00073
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-25-00011
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00058
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00060
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-L0037
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-25-00015
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00061
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00083
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 26 février 2026
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 26 février 2025.
Ordre du jour :
Création du budget annexe « vente de caveaux cimetière...
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00040
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00064
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00045
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00072
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0005-T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-25-00019
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-25-00020
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
