Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00080

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0013-M02

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00019

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00009

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00072

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00096

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00091

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00064

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00057

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00008

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00012

Certificat d’urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00021

Certificat d’urbanisme non réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00020

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00076

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-25-00010

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Séance publique du Conseil Municipal du 5 juin

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 5 juin 2026 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00002

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00063

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0013-T03

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-25-00009

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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