Permis de construire 013-072-22-L0022

Prorogation de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00066

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00016

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00079

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-25-00001

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00065

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00055

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00064

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00067

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0027 M04

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00056

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00059

Opposition à une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-26-00008

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-26-00009

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00058

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00062

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00013

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-26-00007

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00063

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00061

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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