Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 15 juin 2011 à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, Cours Albéric Laurent).

Ordre du Jour :

  • Recrutements d’agents vacataires pour l’été,
  • Transformation d’un poste pour avancement de grade,
  • Attributions de subvention aux associations,
  • Mission de contrôle des dispositifs d’auto-surveillance et de suivi régulier des rejets de la station d’épuration de Peynier,
  • Procédure pour la réalisation d’un forage sur le site des Cannebiers,
  • Marchés publics pour la réalisation des travaux d’extension du groupe scolaire Jean Jaurès,
  • Demandes de fonds de concours de fonctionnement à la CPA,
  • Demande de subvention auprès du Centre National de Développement du Sport pour l’agrandissement des locaux du Tennis Club,
  • Concours du receveur municipal : attribution d’indemnité,
  • Décision budgétaire modificative pour correction d’écriture d’amortissement,
  • Pertes sur créances irrécouvrables : passage en non-valeur,
  • Actualisation du règlement intérieur de la crèche municipale,
  • Actualisation de l’acte constitutif de la régie de recettes de la crèche municipale,
  • Convention de formation aux premiers secours,
  • Convention avec le Sivom pour la fourniture de repas aux stagiaires d’été,
  • Modification du nombre de délégués au sein du SABA,
  • Reprise des concessions dans l’ancien cimetière communal,
  • Questions diverses.
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