Séance publique du Conseil Municipal du 10 décembre 2025

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 10 décembre 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00084

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00077

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00070

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00085

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00079

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00018-M01

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0020 M01

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00076

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00019

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00020

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0027 M03

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00071

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00075

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00072

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00073

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00074

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0022

Prorogation de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00018

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00017

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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