Délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2024

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 février 2024. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2024, Règlement Budgétaire et Financier, Elaboration...

Permis de construire 013-072-23-L0026

Sursis à statuer d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0025

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0030

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0024

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0018

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0017

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0014

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0011

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0022

Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0021

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0016

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0010

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0020

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 22 février 2024

Procès-verbaux de la session du 22 février 2024 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0093

Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0008

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Ouverture de la téléprocédure : pertes de récoltes sur les prairies...

L’arrêté ministériel du 18 décembre 2023 reconnaît l’éligibilité des pertes de production fourragère annuelle sur les surfaces en prairies dans le département des Bouches-du-Rhône...

Permis de construire 013-072-23-L0024

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0023

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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