Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00024
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00023
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00016
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00014
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-25-00004
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00017
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00012
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Arrêté d’utilité publique rue des Remparts
Arrêté portant déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la parcelle cadastrée AC 176, sise 2 et 4 rue des Remparts sur la commune...
Arrêté accordant un permis de construire au nom de l’état
Arrêté accordant un permis de construire au nom de l'état et avis du SDIS sur le permis de construire n° PC 013 072 24...
Autorisation de travaux 013-072-24-00009
Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.
Permis de construire 013-072-24-L0021
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 17 mars 2025
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 17 mars 2025.
Ordre du jour :
Demande de Subvention auprès du CD13 au titre...
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00011
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00005
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal du 17 mars 2025
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 17 mars 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Délibérations du Conseil Municipal du 26 février 2025
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 26 février 2025.
Ordre du jour :
Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au BP...
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00007
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis d’aménager N° PA 013 072 24 L0001
Permis d’aménager délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0016 M02
Annulation d’un permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0002 M02
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
