Certificat d’urbanisme 013-072-26-00012
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-26-00011
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-26-00020
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00095
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00078
Retrait après décision d’une déclaration préalable.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00060
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00092
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00091
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-25-00002 M01
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Autorisation de travaux 013-072-26-00004
Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00094
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00093
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00084
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00085
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00081
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00074
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00080
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 17 septembre 2026
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 17 septembre 2026.
Ordre du jour :
Marché de travaux pour la réhabilitation du Mas...
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00075
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-26-00012
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
