Séance publique du Conseil Municipal du 30 avril
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 30 avril 2026 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Plan de Prévention des Risques miniers (lignite) et carrières souterraines (pierre...
Dans le cadre de la prévention et de la gestion des risques naturels et miniers, le Plan de Prévention des Risques miniers (PPRm) de Peynier...
Délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2026
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2025.
Ordre du jour :
Règlement intérieur du Conseil Municipal,
Règlement budgétaire et financier,
Délégations...
Permis de construire 013-072-26-00005
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-25-00013
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00027
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux EN 013-072-26-00031
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00028
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux EN 013-072-26-00010
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00024
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00029
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00023
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00022
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00020
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal du 9 avril 2026
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 avril 2026 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00021
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00025
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00030
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00026
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-26-00006
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
