Permis de construire 013-072-26-00009
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2026
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2026.
Ordre du jour :
Création de postes : adjoint territorial du patrimoine principal...
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00066
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-26-00007
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-26-00008
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00065
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00064
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00063
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00061
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-26-00002
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal du 9 juillet
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 juillet 2026 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Permis de construire 013-072-26-00008
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00058
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00062
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00059
Opposition à une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00013
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-26-00007
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00049
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00056
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 juin 2026.
Ordre du jour :
Elections des délégués des communes pour les élections...
