Délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022.
Ordre du jour :
Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 14 décembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Approbation de la...
Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022.
Ordre du jour :
Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 7 novembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Modification du régime...
Délibérations du Conseil Municipal du 9 septembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022.
Ordre du jour :
Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 9 septembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Exercice du Droit...
Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022.
Ordre du jour :
Marché de prestation de services pour l’organisation de...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 6 juillet 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Marché de prestation...
Délibérations du Conseil Municipal du 1er juin 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er juin 2022.
Ordre du jour :
Décision budgétaire modificative n°1,Attributions de subventions aux associations,Attributions...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 1er juin 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Décision budgétaire modificative...
