Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0093

Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0008

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Ouverture de la téléprocédure : pertes de récoltes sur les prairies...

L’arrêté ministériel du 18 décembre 2023 reconnaît l’éligibilité des pertes de production fourragère annuelle sur les surfaces en prairies dans le département des Bouches-du-Rhône...

Permis de construire 013-072-23-L0024

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0023

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0015

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0012

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0017-T02

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0005

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0017 M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0029 M02

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0007

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0004

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0003

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0002

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 6 février 2024 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire...

Permis de construire 013-072-23-L0022

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0001

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0092

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0091

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

GRATUIT
VOIR