Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0013

Certificat d’urbanisme – Simpe information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-24-00004

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0004

Arrêté de vente des lots avant exécution des travaux d'un lotissement délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0100

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0102

Décision de non opposition à déclaration préalable de division délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0109

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0104

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0103

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Délibérations du Conseil Municipal du 8 octobre 2024

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 8 octobre 2024. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative N°3, Marché de travaux pour l’aménagement...

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0108

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0107

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0094

Opposition à une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0096

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0101

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0011

Certificat d’urbanisme - Simpe information - délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0095

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0093

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0098

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0097

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0099

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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