Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 21 septembre 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Approbation de la...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0084
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0003 T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0114
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0012
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0107
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0025
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0094
Opposition à une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-25-00016
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 27 avril 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023.
Ordre du jour :
Modification des taux de la fiscalité directe locale...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0074
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0091
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 7 novembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Modification du régime...
Séance publique du Conseil Municipal du 28 janvier 2025
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 28 janvier 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Permis de construire 013-072-21-L0002-T03
Transfert de permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 13 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0041
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 2 octobre 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018.
Ordre du jour :
Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...
Avis au public – Enquête publique complémentaire
En application des dispositions réglementaires en vigueur, et à la demande de GAZELENERGIE GENERATION, la commune de Peynier informe ses administrés de l’ouverture des...
Permis de construire 013-072-22-L0023
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
