Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2017.
Ordre du jour :
Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune,...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0026
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Arrêté municipal N°398
Stationnement et circulation des véhicules dimanche 4 décembre 2022 parking de la Garenne.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0071
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal du 17 mars 2025
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 17 mars 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00070
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0026
Sursis à statuer d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0093
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le centre ancien...
A la demande de la commune, pour favoriser l’aboutissement des projets sur le centre de Peynier, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé...
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00007
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0070
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0052
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 21 mars 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Approbation du Plan Local...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 18 avril 2014 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Déclaration préalable de lotissement 013-072-23-L0013
Décision de non opposition à déclaration préalable de lotissement délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0006
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0092
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0124
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal du 26 février 2025
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 26 février 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0046
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
