Permis de construire 013-072-21-L0032
Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0037
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0023
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0029
Certificat d’urbanisme – Non réalisable – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La dernière séance publique du Conseil Municipal de la mandature aura lieu le vendredi 21 février 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0083
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 4 octobre 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 octobre 2021.
Ordre du jour :
Avenant n°2 au marché de travaux du PA...
Permis de construire 013-072-25-L0001
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0065
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 septembre à 18H30 au Centre Socioculturel.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00017
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal du 8 octobre 2024
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 8 octobre 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017.
Ordre du jour :
Conventions de gestion relatives aux compétences...
Délibérations du Conseil Municipal du 18 avril 2014
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0094
Opposition à une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 6 octobre 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016.
Ordre du jour :
Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix,
...
Délibérations du Conseil Municipal du 24 mai 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017.
Ordre du jour :
Marché de travaux pour la construction du...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0021
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0087
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0012
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
