Séance publique du Conseil Municipal
La dernière séance publique du Conseil Municipal de la mandature aura lieu le vendredi 21 février 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour...
Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0064
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 15 décembre 2016 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Approbation de la déclaration...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0048
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0124
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0092
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0050
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0087
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0018
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0028
Annulation d’une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0010
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Production sinistrées par les épisodes de gel du 18 au 26...
Arrêté Préfectoral définissant pour la campagne 2024 les aires de production sinistrées par les épisodes de gel du 18 au 26 avril 2024.
Les entrepositaires...
Délibérations du Conseil Municipal du 12 juillet 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 juillet 2021.
Ordre du jour :
Renouvèlement de la ligne de Trésorerie Interactive,Approbation des...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 1er juillet à 18H30 au Centre Socioculturel.
Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016.
Ordre du jour :
Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0023
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0003
Certificat d’urbanisme réalisable – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0091
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 18 septembre 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Mise en œuvre...
