Délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2019
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 11 mars 2019.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire 2019,Renouvèlement du Contrat Enfance...
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 27 février 2025
Procès-verbaux de la session du 27 février 2025 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0033
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 12 décembre 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0015
Certificat d’urbanisme non réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0086
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 5 juin 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Instauration de commissions...
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00022
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0002-T03
Transfert de permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Sécheresse 2026 : l’état de vigilance instauré dans toutes les communes...
Le Préfet des Bouches-du-Rhône a pris un arrêté le 8 juin 2026 (n°253-2026) instaurant l'état de vigilance sécheresse sur toutes les communes du département...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0076
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0089
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0005
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0020
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibération du Conseil de la Métropole du 30 juin 2025 (SCoT)
Session du 30 juin 2025 du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence : délibération approuvant le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Permis de construire 013-072-22-L0021
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis d’aménager N° PA 013 072 17 L0007 M02
Permis d'aménager de lotissement modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune
Délibérations du Conseil Municipal du 30 avril 2026
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 30 avril 2026.
Ordre du jour :
Vote du Compte Financier Unique 2025 Commune /...
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00077
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0083
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
