Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0031
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 juin 2023.
Ordre du jour :
Attributions de subventions aux associations,
Créations de postes pour...
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00015
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 20 février 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0015
Certificat d’urbanisme non réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0019
Certificat d'urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 10 novembre 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 novembre 2020.
Ordre du jour :
Acquisition de parcelles appartenant à la SCP,Adhésion...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0104
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La première séance publique du nouveau Conseil Municipal aura lieu le samedi 23 mai à 10h au Centre Socioculturel.
En raison de la crise sanitaire...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0032
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 18 février 2014 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 19 mars 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Attribution de...
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0017
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Procès-verbal du Bureau de la Métropole du 6 juillet 2023
Procès-verbal de la session du 6 juillet 2023 du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00090
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
La commune de Peynier a été reconnue en état de catastrophe naturelle, pour les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0089
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0027 M03
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal du 9 avril 2026
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 avril 2026 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
