Permis de construire 013-072-22-L0018
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0040-M03
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-15-L0026-T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0045
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-24-L0008 M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 27 avril 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023.
Ordre du jour :
Modification des taux de la fiscalité directe locale...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0050
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0019
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0001
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00049
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le samedi 29 mars 2014 à 10H00 au Centre Socioculturel.
Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2018.
Ordre du jour :
Marché pour l’organisation, la Direction et...
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0010
Retrait avant décision d'un Certificat d'urbanisme opérationnel.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 30 août à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0051
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0006
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0026
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0079
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 24 février 2011 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, Cours Albéric Laurent).
