Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 5 juin 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Attributions de...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0125
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00020
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 décembre 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Approbation du marché...
Permis d’aménager N° PA 013 072 17 L0007 M02
Permis d'aménager de lotissement modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 décembre 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Marché de travaux...
Permis de construire 013-072-24-L0016
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00017
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2014
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Permis de construire 013-072-22-L0020
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-24-L0008 M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0108
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0100
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-24-L0007
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 1er mars à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 12 octobre 2023
Procès-verbaux de la session du 12 octobre 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0106
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2018.
Ordre du jour :
Attribution de subventions pour ravalement de façades,Création,...
Permis de construire 013-072-22-L0002
Retrait administratif d'un refus de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0028
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
