Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0016
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 13 avril 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Approbation du Compte de...
Délibérations du Conseil Municipal du 20 novembre 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 novembre 2024.
Ordre du jour :
Marché de travaux de réaménagement voirie Dindouletto et...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 11 juillet à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0053
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017.
Ordre du jour :
Contrats de fourniture d’eau avec la Société...
Permis de construire 013-072-23-L0020
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0010
Prorogation de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0005
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal du 17 mars 2025
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 17 mars 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Autorisation de travaux 013-072-24-00001
Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l'Etat.
Permis de construire 013-072-24-L0003
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0024
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-24-L0008 M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0006
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0029
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-25-L0001
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 7 juin 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 juin 2024.
Ordre du jour :
Attribution de subventions aux associations,
Garantie d’emprunt UNICIL projet...
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0029
Certificat d’urbanisme – Non réalisable – délivré par le Maire au nom de la Commune.
