Permis de construire 013-072-20-L0022-M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Révision du POS : élaboration du PLU de la commune
Dans le cadre de la Révision du POS – Elaboration du PLU de la commune de Peynier (délibération du Conseil Municipal du 19 juillet 2011), une première réunion publique de concertation a été organisée le lundi 26 septembre au Centre Socioculturel.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0123
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0072
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0087
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 9 mai 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
P.L.U. : Débat sur...
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00003
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le samedi 29 mars 2014 à 10H00 au Centre Socioculturel.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0106
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0024
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00030
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00018
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0003
Certificat d’urbanisme réalisable – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0026
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0025
Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0046
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 24 février 2022 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Désignations de nouveaux...
Permis de construire 013-072-22-L0009
Prorogation de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 8 février 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 8 février 2021.
Ordre du jour :
Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au...
