Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 10 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0081
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 novembre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Modalités de...
Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022.
Ordre du jour :
Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...
Permis de construire 013-072-23-L0014
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 20 février 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0001
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 février 2020.
Ordre du jour :
Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0101
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 25 juillet 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Arrêt du...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0002
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0116
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 21 mars 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Approbation du Plan Local...
Permis de construire 013-072-21-L0002-T03
Transfert de permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0098
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0020
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0089
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
