Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0059
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2019
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 décembre 2019.
Ordre du jour :
Fixation de la rémunération des agents recenseurs,Ouverture...
Arrêté d’utilité publique rue des Remparts
Arrêté portant déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la parcelle cadastrée AC 176, sise 2 et 4 rue des Remparts sur la commune...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 5 avril à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0081
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0016
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 27 avril 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023.
Ordre du jour :
Modification des taux de la fiscalité directe locale...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0021
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0019
Certificat d’urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0077
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0022
Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune
Permis de construire 013-072-24-L0014
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0006
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0088
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00016
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Arrêté de DUP et cessibilité portant sur l’état d’abandon manifeste de...
Arrêté portant Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et de cessibilité de la parcelle cadastrée AC 57, sise 27 rue Basse sur la commune de Peynier,...
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00017
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0093
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0093
Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0029
Certificat d’urbanisme – Non réalisable – délivré par le Maire au nom de la Commune.
