Affichage légal municipal

Permis d'aménager un lotissement délivré par le Maire au nom de la Commune.

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune

Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séances du 12 avril 2024. Séance 1 : Vote du compte de gestion 2023. Séance 2 : Vote du...

Procès-verbaux de la session du 18 avril 2024 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.