Permis de construire 013-072-23-L0005-T01

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00083

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00080

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-25-00010

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00087

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Séance publique du Conseil Municipal du 10 décembre 2025

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 10 décembre 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00084

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00077

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00070

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00085

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00079

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00018-M01

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0020 M01

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00076

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00019

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00020

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0027 M03

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00071

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00075

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00072

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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