Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00041

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0024-M02

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-25-00006

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00011

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00043

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00042

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00040

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0002-M01

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00045

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00015

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-25-00002

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-25-00004

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00010

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-25-00005

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00018

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00034

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00033

Opposition à une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00039

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00031

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00038

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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