Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0002

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-22-00002

Délivrée par le Maire au nom de l'Etat.

Permis de construire 013-072-20-L0022-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0125

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0124

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0001

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0122

Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.

Permis d’aménager N° PA 013 072 18 L0001 M02

Rejet tacite en date du 05/01/2023.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0123

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0094

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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