Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0080

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0084

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0023

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0088

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

Permis de construire 01307221-L0002-M02

Retrait avant décision d'un permis de construire.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0083

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0081

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0112

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0085

Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0070

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

Permis de construire 013-072-21-L0036-T02

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0025

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0086

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0097

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013072-22-L0013

Retrait avant décision d'un permis de construire.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0011

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0026

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0090

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-20-L0035-T02

Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0026

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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