Permis de construire 013-072-17-L0039-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0023

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0089

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0002

Retrait administratif d'un refus de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0119

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0003

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0029

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-22-00002

Délivrée par le Maire au nom de l'Etat.

Permis de construire 013-072-23-L0008

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0120

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0040

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0020

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0003

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0013

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0028

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0025

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0067

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0015

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0007

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0121

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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