Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0051

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0007

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0105

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0067

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0093

Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0028

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-16-L0021-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0040-M01

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0033

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0002-T01

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0111

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0049

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0078

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0014

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0098

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0070

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0107

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0092

Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0084

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0023-T01

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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