Délibérations du Conseil Municipal du 10 novembre 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 novembre 2020.
Ordre du jour :
Acquisition de parcelles appartenant à la SCP,Adhésion...
Délibérations du Conseil Municipal du 8 février 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 8 février 2021.
Ordre du jour :
Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au...
Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2020.
Ordre du jour :
Compte de Gestion 2019,Compte Administratif 2019,Résultats budgétaires...
Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 février 2020.
Ordre du jour :
Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux...
Procès-verbal de l’élection du Maire et des adjoints du 23 mai...
Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints séance du 23 mai 2020.
Ordre du jour :
Election du Maire,Détermination du nombre d’adjoints au Maire,Election des...
Délibérations du Conseil Municipal du 15 avril 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 avril 2022.
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion 2021,Vote du Compte...
Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2021.
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion 2020,Vote du Compte...
Délibérations du Conseil Municipal du 14 mars 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 mars 2022.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire 2022,Liquidation de la SPL les...
Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le centre ancien...
A la demande de la commune, pour favoriser l’aboutissement des projets sur le centre de Peynier, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé...
Délibérations du Conseil Municipal du 31 mai 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 31 mai 2021.
Ordre du jour :
Contrat de prêt pour financement du parking du...
Délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 septembre 2017.
Ordre du jour :
Projets Avenants DSP Eau-assainissement Société des...
Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2020.
Ordre du jour :
Instauration de commissions municipales,Vote du règlement du...
Délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 septembre 2020.
Ordre du jour :
Approbation de la Modification n°1 du P.L.U.,Appel...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0080
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 22 mars 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 22 mars 2021.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire 2021,Attribution de subventions façades,Convention...
Délibérations du Conseil Municipal du 24 février 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 février 2022.
Ordre du jour :
Désignations de nouveaux représentants élus au sein des...
Mise en application du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays...
Le Conseil de Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Aix le 5 décembre 2024. Ce document d’urbanisme entre en...
Délibérations du Conseil Municipal du 27 décembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 décembre 2017.
Ordre du jour :
Marché de travaux pour la réfection...
Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022.
Ordre du jour :
Marché de prestation de services pour l’organisation de...
Délibération du Conseil Municipal du 21 mars 2017 : approbation du...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 mars 2017.
Ordre du jour :
Approbation du Plan Local d’Urbanisme
