Délibérations du Conseil Municipal du 10 novembre 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 novembre 2020. Ordre du jour : Acquisition de parcelles appartenant à la SCP,Adhésion...

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0080

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

Délibérations du Conseil Municipal du 8 février 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 8 février 2021. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au...

Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le centre ancien...

A la demande de la commune, pour favoriser l’aboutissement des projets sur le centre de Peynier, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé...

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 8 février 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel. En raison de la crise sanitaire...

Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2020. Ordre du jour : Compte de Gestion 2019,Compte Administratif 2019,Résultats budgétaires...

Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2021. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2020,Vote du Compte...

Procès-verbal de l’élection du Maire et des adjoints du 23 mai...

Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints séance du 23 mai 2020. Ordre du jour : Election du Maire,Détermination du nombre d’adjoints au Maire,Election des...

Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 février 2020. Ordre du jour : Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux...

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 10 novembre 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel. En raison de la crise sanitaire...

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 21 septembre 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Approbation de la...

Délibération du Conseil Municipal du 21 mars 2017 : approbation du...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 mars 2017. Ordre du jour : Approbation du Plan Local d’Urbanisme

Délibérations du Conseil Municipal du 1er juillet 2014

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.

Délibérations du Conseil Municipal du 15 avril 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 avril 2022. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2021,Vote du Compte...

Délibérations du Conseil Municipal du 31 mai 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 31 mai 2021. Ordre du jour : Contrat de prêt pour financement du parking du...

Délibérations du Conseil Municipal du 22 mars 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 22 mars 2021. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2021,Attribution de subventions façades,Convention...

Délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 septembre 2017. Ordre du jour : Projets Avenants DSP Eau-assainissement Société des...

Délibérations du Conseil Municipal du 18 avril 2014

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement. 

Délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 avril 2016. Ordre du jour : Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et...

Délibérations du Conseil Municipal du 5 septembre 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019. Ordre du jour : Contrat Département de Financement avec le CD...
Peynier

GRATUIT
VOIR