Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2020.
Ordre du jour :
- Compte de Gestion 2019,
- Compte Administratif 2019,
- Résultats budgétaires 2019,
- Vote des taux de la fiscalité locale pour 2020,
- Approbation du budget primitif 2020,
- Vote des subventions 2020 aux associations,
- Marché de travaux pour la réalisation d’un parking sous la cour du Château,
- Adhésion au Fonds d’Aide aux Entreprises dans le cadre de la crise COVID,
- Demande de subvention exceptionnelle « spécial COVID » auprès du CD 13,
- Demande de subvention départementale au titre du dispositif « Provence Verte » pour l’aménagement de la cour d’école,
- Contrat de financement avec le CD 13 pour divers investissements communaux,
- Modification du RIFSEEP pour intégration de la filière médico-sociale,
- Transformation d’un poste pour avancement de grade,
- Convention avec la Métropole pour l’entretien du parc de persuasion,
- Avenant n°3 à la convention de gestion avec la Métropole pour la gestion de la zone du Verdalaï,
- Droit de préemption – parcelle les Ruiguiers,
- Nomination et numérotation des voies du lot Clos Ste Anne,
- Autorisation donnée au Maire pour entériner certains actes d’acquisition,
- Rectification d’une erreur matérielle sur le tableau du Conseil Municipal,
- Questions diverses.