Archives Tag : Délibérations

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 décembre 2019. Ordre du jour : Fixation de la rémunération des agents recenseurs,Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2020,Demandes de subvention auprès du CD 13 au titre des travaux de proximité 2020,Demande de subvention départementale …

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2019. Ordre du jour : Transfert comptable du patrimoine de l’Eau et de l’Assainissement à la Métropole,Démolition immeuble 2-4 rue des Remparts : mise en recouvrement et habilitation au Trésorier pour engager les poursuites,Décision budgétaire modificative n°3,Modification …

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019. Ordre du jour : Contrat Département de Financement avec le CD 13,Demande de subvention départementale pour l’acquisition d’un véhicule porteur d’eau,Décision budgétaire modificative n°2,Créations de postes,Attribution d’une subvention aux associations,Attribution d’une subvention pour ravalement de …

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juin 2019. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations,Attribution d’une subvention pour ravalement de façade,Convention avec le SMED 13 pour l’intégration des ouvrages électriques sur diverses rues du village,Conventions PUP Sainte-Croix avec SOL INVEST et …

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2019. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2018,Vote du Compte administratif 2018,Affectation du résultat budgétaire 2018,Vote des taux 2019 des taxes directes locales,Vote du Budget Primitif 2019,Marché de travaux pour les infrastructures du …

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 11 mars 2019. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019,Renouvèlement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF,Avenant au marché de prestation de service avec IFAC PACA,Convention de mise à disposition du personnel communal avec IFAC PACA,Convention avec …

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018. Ordre du jour : Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’Ouvrage avec la Métropole – PUP Ste Anne, Avenants au marché de travaux pour la construction du nouveau restaurant scolaire, Décisions budgétaires modificatives, Demande de …

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2018. Ordre du jour : Marché pour l’organisation, la Direction et l’animation de l’accueil de loisirs, de l’espace-jeunes, des activités périscolaires, et l’aide aux devoirs et des séjours des jeunes, Indemnité d’éviction au bail commercial avec …

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2018. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Création d’un poste d’ATSEM à temps complet, Elections professionnelles 2018 – Composition de l’instance du Comité Technique, Recrutement des jeunes vacataires d’été, Décision budgétaire modificative, Actualisation …

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 avril 2018. Ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 : Commune, Eau et Assainissement, Vote des Comptes Administratifs 2017 : Commune, Eau et Assainissement, Affectation des résultats budgétaires 2017, Vote des taux de la Fiscalité Directe Locale …