Tag: Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 12 avril 2024

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séances du 12 avril 2024. Séance 1 : Vote du compte de gestion 2023. Séance 2 : Vote du...

Délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2024

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 février 2024. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2024, Règlement Budgétaire et Financier, Elaboration...

Délibérations du Conseil Municipal du 4 décembre 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 décembre 2023. Ordre du jour : Approbation du marché de travaux pour la réfection...

Délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023. Ordre du jour : Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57...

Délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 juin 2023. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Créations de postes pour...

Délibérations du Conseil Municipal du 27 avril 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023. Ordre du jour : Modification des taux de la fiscalité directe locale...

Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2022, Vote du compte...

Délibérations du Conseil Municipal du 6 mars 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 mars 2023. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2023, Demande de subvention départementale au...

Délibérations du Conseil Municipal du 1er février 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er février 2023. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote...

Délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022. Ordre du jour : Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...

Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022. Ordre du jour : Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 septembre 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022. Ordre du jour : Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...

Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022. Ordre du jour : Marché de prestation de services pour l’organisation de...

Délibérations du Conseil Municipal du 1er juin 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er juin 2022. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative n°1,Attributions de subventions aux associations,Attributions...

Délibérations du Conseil Municipal du 15 avril 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 avril 2022. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2021,Vote du Compte...

Délibérations du Conseil Municipal du 14 mars 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 mars 2022. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2022,Liquidation de la SPL les...

Délibérations du Conseil Municipal du 24 février 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 février 2022. Ordre du jour : Désignations de nouveaux représentants élus au sein des...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 décembre 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 décembre 2021. Ordre du jour : Marché de travaux pour la réhabilitation du château...

Délibérations du Conseil Municipal du 4 octobre 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 octobre 2021. Ordre du jour : Avenant n°2 au marché de travaux du PA...

Délibérations du Conseil Municipal du 12 juillet 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 juillet 2021. Ordre du jour : Renouvèlement de la ligne de Trésorerie Interactive,Approbation des...
Peynier

GRATUIT
VOIR