Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 juin 2024.
Ordre du jour :
Décision budgétaire modificative N°2,
Réorganisation des régies de recettes...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 juin 2024.
Ordre du jour :
Attribution de subventions aux associations,
Garantie d’emprunt UNICIL projet...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séances du 12 avril 2024.
Séance 1 :
Vote du compte de gestion 2023.
Séance 2 :
Vote du...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 février 2024.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire 2024,
Règlement Budgétaire et Financier,
Elaboration...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 décembre 2023.
Ordre du jour :
Approbation du marché de travaux pour la réfection...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023.
Ordre du jour :
Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 juin 2023.
Ordre du jour :
Attributions de subventions aux associations,
Créations de postes pour...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023.
Ordre du jour :
Modification des taux de la fiscalité directe locale...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023.
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion 2022,
Vote du compte...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 mars 2023.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire 2023,
Demande de subvention départementale au...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er février 2023.
Ordre du jour :
Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022.
Ordre du jour :
Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022.
Ordre du jour :
Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022.
Ordre du jour :
Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022.
Ordre du jour :
Marché de prestation de services pour l’organisation de...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er juin 2022.
Ordre du jour :
Décision budgétaire modificative n°1,Attributions de subventions aux associations,Attributions...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 avril 2022.
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion 2021,Vote du Compte...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 mars 2022.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire 2022,Liquidation de la SPL les...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 février 2022.
Ordre du jour :
Désignations de nouveaux représentants élus au sein des...