Tag: Délibérations

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 juin 2023. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Créations de postes pour...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023. Ordre du jour : Modification des taux de la fiscalité directe locale...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2022, Vote du compte...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 mars 2023. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2023, Demande de subvention départementale au...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er février 2023. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022. Ordre du jour : Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022. Ordre du jour : Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022. Ordre du jour : Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022. Ordre du jour : Marché de prestation de services pour l’organisation de...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er juin 2022. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative n°1,Attributions de subventions aux associations,Attributions...