Tag: Délibérations

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 17 mars 2025. Ordre du jour : Demande de Subvention auprès du CD13 au titre...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 26 février 2025. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au BP...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 janvier 2025. Ordre du jour : Rapport d’orientation budgétaire 2025, Acquisition de la propriété cadastrée...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2024. Ordre du jour : Choix des entreprises pour le marché de travaux...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 novembre 2024. Ordre du jour : Marché de travaux de réaménagement voirie Dindouletto et...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 8 octobre 2024. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative N°3, Marché de travaux pour l’aménagement...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 juin 2024. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative N°2, Réorganisation des régies de recettes...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 juin 2024. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Garantie d’emprunt UNICIL projet...

Extrait du registre des délibérations du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-provence séance du 27 juin 2024.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séances du 12 avril 2024. Séance 1 : Vote du compte de gestion 2023. Séance 2 : Vote du...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 février 2024. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2024, Règlement Budgétaire et Financier, Elaboration...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 décembre 2023. Ordre du jour : Approbation du marché de travaux pour la réfection...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023. Ordre du jour : Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 juin 2023. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Créations de postes pour...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023. Ordre du jour : Modification des taux de la fiscalité directe locale...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2022, Vote du compte...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 mars 2023. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2023, Demande de subvention départementale au...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er février 2023. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022. Ordre du jour : Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022. Ordre du jour : Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...