Tag: Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 27 décembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 décembre 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la réfection...

Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Conventions de gestion relatives aux compétences...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 novembre 2017. Ordre du jour : Modalités de mise à disposition au...

Délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 septembre 2017. Ordre du jour : Projets Avenants DSP Eau-assainissement Société des...

Délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un...

Délibérations du Conseil Municipal du 24 mai 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la construction du...

Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2017. Ordre du jour : Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune,...

Délibération du Conseil Municipal du 21 mars 2017 : approbation du...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 mars 2017. Ordre du jour : Approbation du Plan Local d’Urbanisme

Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017. Ordre du jour : Contrats de fourniture d’eau avec la Société...

Délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 décembre 2016. Ordre du jour : Approbation de la déclaration de projet valant...

Délibérations du Conseil Municipal du 6 octobre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016. Ordre du jour : Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix, ...

Délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 25 juillet 2016. Ordre du jour : Arrêt du P.L.U et bilan de concertation.

Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016. Ordre du jour : Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 mai 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 mai 2016. Ordre du jour : P.L.U. : Débat sur le Projet d’Aménagement et...

Délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 avril 2016. Ordre du jour : Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et...

Délibérations du Conseil Municipal du 4 février 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 février 2016. Ordre du jour : Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage – PUP Sainte Croix...

Délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2015

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015. Ordre du jour : Approbation du programme de travaux et conventions :...

Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2015

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.

Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2015

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.

Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2015

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.

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