Tag: Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 6 juin 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juin 2019. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations,Attribution d’une subvention...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2019. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2018,Vote du...

Délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 11 mars 2019. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019,Renouvèlement du Contrat Enfance...

Délibérations du Conseil Municipal du 2 octobre 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018. Ordre du jour : Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2018. Ordre du jour : Marché pour l’organisation, la Direction et...

Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2018. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Création...

Délibérations du Conseil Municipal du 12 avril 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 avril 2018. Ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 :...

Délibérations du Conseil Municipal du 19 mars 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Convention...

Délibérations du Conseil Municipal du 27 décembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 décembre 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la réfection...

Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Conventions de gestion relatives aux compétences...
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