Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019.

Ordre du jour :

  • Contrat Département de Financement avec le CD 13,
  • Demande de subvention départementale pour l’acquisition d’un véhicule porteur d’eau,
  • Décision budgétaire modificative n°2,
  • Créations de postes,
  • Attribution d’une subvention aux associations,
  • Attribution d’une subvention pour ravalement de façade,
  • Surpressions de régies de recettes,
  • Attribution de compensation métropolitaine « Socle » 2019,
  • Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF,
  • Modification des participations familiales en crèche,
  • Modification du règlement intérieur de la crèche municipale,
  • Approbation des nouveaux statuts du RAM,
  • Convention avec le SMED 13 pour l’enfouissement des réseaux rue d’Auriol,
  • Convention avec ORANGE pour la mise en place de la fibre,
  • Don au bénéfice de la collectivité,
  • Questions diverses.
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Délibérations