Délibérations | Peynier.fr

Délibérations du CM

Délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2017

1 juillet 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un...

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Délibérations du Conseil Municipal du 24 mai 2017

3 juin 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la construction du...

Délibérations du CM

Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2017

3 juin 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2017. Ordre du jour : Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune,...

Délibérations du CM

Délibération du Conseil Municipal du 21 mars 2017 : approbation du...

28 mars 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 mars 2017. Ordre du jour : Approbation du Plan Local d’Urbanisme

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Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2017

11 février 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017. Ordre du jour : Contrats de fourniture d’eau avec la Société...

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Délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2016

22 décembre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 décembre 2016. Ordre du jour : Approbation de la déclaration de projet valant...

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Délibérations du Conseil Municipal du 6 octobre 2016

12 octobre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016. Ordre du jour : Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix, ...

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Délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2016

4 août 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 25 juillet 2016. Ordre du jour : Arrêt du P.L.U et bilan de concertation.

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Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2016

30 juin 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016. Ordre du jour : Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire...

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Délibérations du Conseil Municipal du 9 mai 2016

12 juin 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 mai 2016. Ordre du jour : P.L.U. : Débat sur le Projet d’Aménagement et...

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Délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2016

12 mai 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 avril 2016. Ordre du jour : Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et...

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Délibérations du Conseil Municipal du 4 février 2016

11 février 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 février 2016. Ordre du jour : Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage – PUP Sainte Croix...

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Délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2015

17 décembre 2015

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015. Ordre du jour : Approbation du programme de travaux et conventions :...

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