Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018.
Ordre du jour :
- Attribution de subventions aux associations,
- Convention avec le SIVOM pour la fourniture de repas aux jeunes stagiaires,
- Créations de postes pour avancements des grades,
- Renouvèlement du contrat d’assurance risques statutaires avec le CDG 13,
- Convention cadre de formation avec le CNFPT,
- Avenants au marché de travaux pour l’aménagement du 1er étage du cabinet médical,
- Demandes de financement 2018 auprès du Conseil Départemental 13 pour diverses opérations d’investissement,
- Non-valeurs de créances irrécouvrables,
- Transferts de propriété de deux véhicules RCSC mis à disposition par le CD 13,
- Intégration de la Dotation de Solidarité Communautaire dans la Dotation de Compensation,
- Modalités de collaboration et prescription de la procédure du PLUi,
- Révision de l’assiette foncière de la forêt communale,
- Régularisations foncières de l’avenue du Cabaret,
- Régularisation des voies communales au hameau des Michels,
- Numérotation de voie communale,
- Questions diverses.
