Tag: Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 8 février 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 8 février 2021. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au...

Délibérations du Conseil Municipal du 10 novembre 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 novembre 2020. Ordre du jour : Acquisition de parcelles appartenant à la SCP,Adhésion...

Délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 septembre 2020. Ordre du jour : Approbation de la Modification n°1 du P.L.U.,Appel...

Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2020. Ordre du jour : Compte de Gestion 2019,Compte Administratif 2019,Résultats budgétaires...

Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2020. Ordre du jour : Instauration de commissions municipales,Vote du règlement du...

Procès-verbal de l’élection du Maire et des adjoints du 23 mai 2020

Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints séance du 23 mai 2020. Ordre du jour : Election du Maire,Détermination du nombre d’adjoints au Maire,Election des...

Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 février 2020. Ordre du jour : Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux...

Délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 décembre 2019. Ordre du jour : Fixation de la rémunération des agents recenseurs,Ouverture...

Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2019. Ordre du jour : Transfert comptable du patrimoine de l’Eau et...

Délibérations du Conseil Municipal du 5 septembre 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019. Ordre du jour : Contrat Département de Financement avec le CD...
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