Tag: Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 février 2020. Ordre du jour : Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux...

Délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 décembre 2019. Ordre du jour : Fixation de la rémunération des agents recenseurs,Ouverture...

Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2019. Ordre du jour : Transfert comptable du patrimoine de l’Eau et...

Délibérations du Conseil Municipal du 5 septembre 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019. Ordre du jour : Contrat Département de Financement avec le CD...

Délibérations du Conseil Municipal du 6 juin 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juin 2019. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations,Attribution d’une subvention...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2019. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2018,Vote du...

Délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2019

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 11 mars 2019. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019,Renouvèlement du Contrat Enfance...

Délibérations du Conseil Municipal du 2 octobre 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018. Ordre du jour : Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2018. Ordre du jour : Marché pour l’organisation, la Direction et...

Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2018. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Création...
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