Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2020.

Ordre du jour :

  • Compte de Gestion 2019,
  • Compte Administratif 2019,
  • Résultats budgétaires 2019,
  • Vote des taux de la fiscalité locale pour 2020,
  • Approbation du budget primitif 2020,
  • Vote des subventions 2020 aux associations,
  • Marché de travaux pour la réalisation d’un parking sous la cour du Château,
  • Adhésion au Fonds d’Aide aux Entreprises dans le cadre de la crise COVID,
  • Demande de subvention exceptionnelle « spécial COVID » auprès du CD 13,
  • Demande de subvention départementale au titre du dispositif « Provence Verte » pour l’aménagement de la cour d’école,
  • Contrat de financement avec le CD 13 pour divers investissements communaux,
  • Modification du RIFSEEP pour intégration de la filière médico-sociale,
  • Transformation d’un poste pour avancement de grade,
  • Convention avec la Métropole pour l’entretien du parc de persuasion,
  • Avenant n°3 à la convention de gestion avec la Métropole pour la gestion de la zone du Verdalaï,
  • Droit de préemption – parcelle les Ruiguiers,
  • Nomination et numérotation des voies du lot Clos Ste Anne,
  • Autorisation donnée au Maire pour entériner certains actes d’acquisition,
  • Rectification d’une erreur matérielle sur le tableau du Conseil Municipal,
  • Questions diverses.
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