Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2026

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2026.

Ordre du jour :

  • Création de postes : adjoint territorial du patrimoine principal 2éme classe à temps complet et agent social à temps complet,
  • Actualisation des tarifs communaux,
  • Admission en non-valeur de créances irrécouvrables,
  • Demande de subvention façades 2026 auprès du CD13,
  • Adhésion à l’association PMO Energie 13,
  • Avenant n°1 relatif au marché d’IFAC pour les activités périscolaires et le CLSH,
  • Avenant de prorogation à la convention CTG pour 2027,
  • Modification du règlement intérieur du conseil municipal,
  • Modification des indemnités de fonctions des élus locaux,
  • Opération de désherbage à la médiathèque,
  • Questions diverses : informations au conseil.
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