Séances publiques du Conseil Municipal
La séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 12 avril 2024 à 18h30 à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil Jean-Louis...
Délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 février 2024.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire 2024,
Règlement Budgétaire et Financier,
Elaboration...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 6 février 2024 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire...
Délibérations du Conseil Municipal du 4 décembre 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 décembre 2023.
Ordre du jour :
Approbation du marché de travaux pour la réfection...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 décembre 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Approbation du marché...
Délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023.
Ordre du jour :
Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 18 septembre 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Mise en œuvre...
Délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 juin 2023.
Ordre du jour :
Attributions de subventions aux associations,
Créations de postes pour...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 19 juin 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Attributions de subventions...
Délibérations du Conseil Municipal du 27 avril 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023.
Ordre du jour :
Modification des taux de la fiscalité directe locale...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 27 avril 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Modification des taux...
Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023.
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion 2022,
Vote du compte...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 7 avril 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Vote du compte...
Délibérations du Conseil Municipal du 6 mars 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 mars 2023.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire 2023,
Demande de subvention départementale au...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 6 mars 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire...
Délibérations du Conseil Municipal du 1er février 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er février 2023.
Ordre du jour :
Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 1er février 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Ouverture de crédits...
Délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022.
Ordre du jour :
Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 14 décembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Approbation de la...
Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022.
Ordre du jour :
Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...
