Délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2026
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2026.
Ordre du jour :
Règlement intérieur du Conseil Municipal,
Règlement budgétaire et financier,
Délégations...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 20 juin à 18H30 au Centre Socioculturel.
Délibérations du Conseil Municipal du 14 mars 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 mars 2022.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire 2022,Liquidation de la SPL les...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 20 février 2015 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 février 2024.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire 2024,
Règlement Budgétaire et Financier,
Elaboration...
Délibération du Conseil Municipal du 21 mars 2017 : approbation du...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 mars 2017.
Ordre du jour :
Approbation du Plan Local d’Urbanisme
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 février 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Contrat d’assistance à maîtrise...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 16 décembre 2014 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Délibérations du Conseil Municipal du 17 mars 2025
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 17 mars 2025.
Ordre du jour :
Demande de Subvention auprès du CD13 au titre...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 2 octobre 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Attribution de subventions...
Délibérations du Conseil Municipal du 19 mars 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018.
Ordre du jour :
Attribution de subventions aux associations,
Convention...
Délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023.
Ordre du jour :
Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57...
Délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2025
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 décembre 2025.
Ordre du jour :
Décision budgétaire modificative N°3,
Ouverture de crédits d’investissement par...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 12 décembre 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Délibérations du Conseil Municipal du 30 avril 2026
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 30 avril 2026.
Ordre du jour :
Vote du Compte Financier Unique 2025 Commune /...
Séance publique du Conseil Municipal du 28 janvier 2025
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 28 janvier 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Séance publique du Conseil Municipal du 10 décembre 2025
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 10 décembre 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 octobre 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Avenant n°2 au...
Séance publique du Conseil Municipal du 26 février 2025
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 26 février 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...
Délibérations du Conseil Municipal du 18 avril 2014
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
