Délibérations du CM

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 octobre 2025. Ordre du jour : Marché de travaux "Giratoire de la Treille RD56c" Rectification...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 septembre 2015 à 18H30 au Centre Socioculturel.

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 2 octobre 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Convention de...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 octobre 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Avenant n°2 au...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 février 2020. Ordre du jour : Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Convention...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2021. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2020,Vote du Compte...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019. Ordre du jour : Contrat Département de Financement avec le CD...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 19 mars 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Attribution de...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2022, Vote du compte...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022. Ordre du jour : Marché de prestation de services pour l’organisation de...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 19 juillet 2011 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015. Ordre du jour : Approbation du programme de travaux et conventions :...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 26 février 2025. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au BP...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022. Ordre du jour : Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022. Ordre du jour : Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 18 décembre 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Fixation de la...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 6 juin 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Attributions de subventions...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 janvier 2025. Ordre du jour : Rapport d’orientation budgétaire 2025, Acquisition de la propriété cadastrée...