Délibérations du CM

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 décembre 2019. Ordre du jour : Fixation de la rémunération des agents recenseurs,Ouverture...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022. Ordre du jour : Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 11 mars 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Rapport d'Orientation Budgétaire...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 31 mai 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Contrat de prêt...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 décembre 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Marché de travaux...

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022. Ordre du jour : Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 16 mai 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 9 mai 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : P.L.U. : Débat sur...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Convention...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015. Ordre du jour : Approbation du programme de travaux et conventions :...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 mars 2023. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2023, Demande de subvention départementale au...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017. Ordre du jour : Contrats de fourniture d’eau avec la Société...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022. Ordre du jour : Marché de prestation de services pour l’organisation de...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018. Ordre du jour : Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 21 septembre 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Approbation de la...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 9 septembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Exercice du Droit...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022. Ordre du jour : Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 septembre 2017. Ordre du jour : Projets Avenants DSP Eau-assainissement Société des...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la construction du...