Délibérations du CM

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 8 octobre 2024. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative N°3, Marché de travaux pour l’aménagement...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 novembre 2020. Ordre du jour : Acquisition de parcelles appartenant à la SCP,Adhésion...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 octobre 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Avenant n°2 au...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juin 2019. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations,Attribution d’une subvention...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 9 juillet 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Marché pour...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 10 juillet 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016. Ordre du jour : Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix, ...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 avril 2018. Ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 :...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 24 février 2022 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Désignations de nouveaux...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 juin 2024. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative N°2, Réorganisation des régies de recettes...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 7 novembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Modification du régime...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 5 septembre 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Contrat Département de...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 27 avril 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Modification des taux...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 février 2024. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2024, Règlement Budgétaire et Financier, Elaboration...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 15 avril 2022 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Vote du compte...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 8 février 2021. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 novembre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Modalités de...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 décembre 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Approbation du marché...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 septembre à 18H30 au Centre Socioculturel.