Délibérations du CM

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 janvier 2025. Ordre du jour : Rapport d’orientation budgétaire 2025, Acquisition de la propriété cadastrée...

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.

Dans le cadre de la Révision du POS – Elaboration du PLU de la commune de Peynier (délibération du Conseil Municipal du 19 juillet 2011), une seconde réunion publique a été organisée le lundi 28 novembre au Centre Socioculturel. Plus d’une soixantaine de personnes était présente.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 février 2020. Ordre du jour : Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux...

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 17 mars 2025. Ordre du jour : Demande de Subvention auprès du CD13 au titre...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 juin 2024. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Garantie d’emprunt UNICIL projet...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2025. Ordre du jour : Vote du Compte Financier Unique 2024 Commune /...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 décembre 2025. Ordre du jour : Création du budget annexe « vente de caveaux cimetière...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 9 septembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Exercice du Droit...

Dans le cadre de la révision générale du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de Peynier, prescrite par délibération en date du...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 15 avril 2015 à 18H30 au Centre Socioculturel.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 25 juillet 2016. Ordre du jour : Arrêt du P.L.U et bilan de concertation.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2018. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Création...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Conventions de gestion relatives aux compétences...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015. Ordre du jour : Approbation du programme de travaux et conventions :...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 mai 2016. Ordre du jour : P.L.U. : Débat sur le Projet d’Aménagement et...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017. Ordre du jour : Contrats de fourniture d’eau avec la Société...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 19 juin 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Attributions de subventions...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 février 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Contrat d’assistance à maîtrise...