Délibérations du CM

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er juin 2022. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative n°1,Attributions de subventions aux associations,Attributions...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 5 juin 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Instauration de commissions...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Conventions de gestion relatives aux compétences...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 18 avril 2014 à 18H30 au Centre Socioculturel.

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 24 septembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2022, Vote du compte...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016. Ordre du jour : Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix, ...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 19 janvier à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022. Ordre du jour : Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 19 novembre 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023. Ordre du jour : Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 18 décembre 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Fixation de la...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 8 février 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel. En raison de la crise sanitaire...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 27 juin à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 30 juin 2015 à 18H30 au Centre Socioculturel.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er février 2023. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 19 mars 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Attribution de...

Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints séance du 23 mai 2020. Ordre du jour : Election du Maire,Détermination du nombre d’adjoints au Maire,Election des...