La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 16 novembre à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, Cours Albéric Laurent).
Ordre du jour :
- Actualisation de la délibération cadre du régime indemnitaire,
- Demande de subvention exceptionnelle au CG 13 pour la réfection de l’Eglise St Julien,
- Demande de fonds de concours CPA pour la réalisation de sondages complémentaires sur les fresques de l’Eglise St Julien,
- Demandes de subvention à l’ADEME et au CG 13 pour l’acquisition d’un véhicule électrique,
- Renouvellement de la convention pour intervenant musique à la crèche municipale,
- Renouvellement de la convention pour intervenant musique aux écoles,
- Contrat pour l’organisation du spectacle de Noël à la crèche municipale,
- Contrat pour l’organisation du spectacle de Noël offert aux enfants de la maternelle,
- Contrat pour l’organisation du traditionnel Feu d’Artifice du 1er janvier 2011,
- Convention de coordination entre la Police Municipale et la Gendarmerie,
- Contrat de location pour la machine à affranchir,
- Instauration d’un règlement pour les attributions de subvention façade,
- Attribution de deux nouvelles subventions pour ravalement de façade,
- Demande de remise gracieuse de majoration de TLE,
- Transformations et créations de postes,
- Renouvellement contrat assurance risques statutaires,
- Convention de formation pour un apprenti,
- Mise en place d’une section DVD et modification du règlement intérieur de la bibliothèque,
- Charte multimédia pour la bibliothèque municipale,
- Affaire Baba Aïssa : demande d’hypothèque judiciaire,
- Action engagée par la commune pour diffamation publique : désignation d’un avocat,
- Enquête publique concernant la société Knauf Sud-Est,
- Enquête publique concernant la société STMicroelectronics,
- Synthèse du rapport annuel du S.P.A.N.C.,
- Questions diverses.
