Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 10 novembre à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Ordre du jour :

  • Adoption du régime indemnitaire 2011,
  • Décisions budgétaires modificatives,
  • Fixation du taux de la nouvelle Taxe d’Aménagement,
  • Demandes de financement pour les travaux du PAE St Zacharie,
  • Marché pour la création d’un chauffage au gaz à l’école élémentaire,
  • Convention pour les intervenants musique aux écoles et à la crèche,
  • Convention pour le spectacle de Noël de la crèche municipale,
  • Contrat pour l’organisation du feu d’artifice du 1er janvier 2012,
  • Transfert de convention à la Société APa&c,
  • Désignations d’avocats dans le cadre de contentieux,
  • Approbation du rapport SPANC 2010,
  • Enquête publique pour installation classée : avis du conseil,
  • Nomination et numérotation de rues,
  • Convention de partenariat pour le réseau de lecture publique,
  • Désherbage d’ouvrages à la bibliothèque municipale,
  • Questions diverses.
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