Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 5 avril à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Ordre du jour :

  • Vote du compte de gestion 2011 : commune, eau et assainissement,
  • Vote du compte administratif 2011 : commune, eau et assainissement,
  • Affectation du résultat budgétaire 2011,
  • Vote des taux 2012 pour la fiscalité directe locale,
  • Vote du budget primitif 2012 : commune, eau et assainissement,
  • Modalités d’amortissement pour les dépenses communales,
  • Propositions de non-valeurs concernant le budget principal,
  • Frais de mission des élus locaux,
  • Convention cadre de partenariat avec le CNFPT,
  • Contrat d’animation pour l’école maternelle,
  • Désignation d’avocats dans le cadre de contentieux d’urbanisme,
  • Prise en considération de l’espace projet la Treille – la Corneirelle dans le SCOT ,
  • Questions diverses.
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