La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 24 septembre à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Ordre du jour :
- Plan Local d’Urbanisme : enquête publique complémentaire,
- Transferts du domaine public départemental vers le domaine public communal,
- Modification du périmètre de Plan d’Aménagement d’Ensemble du chemin de Saint-Zacharie,
- PAE Chemin de Saint-Zacharie : convention BOUDAN-HUEZ,
- PAE Chemin de Saint-Zacharie : convention DONADIO,
- Attributions de subvention pour ravalement de façade,
- Rapport annuel 2011 du SPANC,
- Désignation d’avocat dans divers contentieux,
- Renouvellement de la convention d’objectif CAF pour le MAC de Peynier,
- Attribution d’une subvention CAF pour l’informatisation de la structure « enfance et jeunesse »,
- Suppression des frais CESU,
- Convention pour le spectacle de Noël à la crèche municipale,
- Frais de fonction de la psychologue scolaire (RASED),
- Convention pour les interventions musicales dans les écoles,
- Décision budgétaire modificative,
- Modification du tarif de la régie « garderie municipale »,
- Annulation de titre : pertes sur créances irrécouvrables,
- Attribution d’une subvention pour l’aide à la rénovation du Rocher des Ukrainiens,
- Contrat d’entretien de la porte automatique du garage municipal du Devançon,
- Convention pour le feu d’artifice du 1er janvier 2013,
- Questions diverses.
