Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 13 novembre à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Ordre du jour :

  • Modification du régime indemnitaire,
  • Créations de postes et modification du tableau des effectifs du personnel communal,
  • Avis sur le projet de SAGE de l’Arc,
  • Avis sur le projet d’enquête publique « OM GROUP »,
  • PAE rue d’Auriol : convention COSSALTER-NEYSIUS,
  • PAE St-Zacharie : convention ERDF pour le raccordement au réseau électrique,
  • PAE St Zacharie : avenant n°1 au marché de travaux du groupement Eurovia-Sud TP2,
  • PAE St Zacharie : avenant n°1 au marché AMO avec COREAM,
  • Passation du marché pour la réalisation d’un forage profond sur le site des Cannebiers,
  • Passation du marché pour les travaux d’entretien du réseau d’éclairage public ainsi que la pose et dépose des illuminations de fin d’année,
  • Pertes sur créances irrécouvrables,
  • Décision budgétaire modificative,
  • Convention avec la CPA pour la prestation d’enlèvement en pieds de colonnes,
  • Avenant au contrat d’assurance multirisque commune,
  • Avenant au contrat de maintenance du logiciel d’urbanisme,
  • Contrat d’assistance technique pour le logiciel de gestion des régies,
  • Contrat avec le Centre de Défense des animaux,
  • Contrat de maintenance pour l’entretien des climatisations des divers bâtiments communaux,
  • Modification du règlement intérieur de la crèche municipale,
  • Questions diverses.
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