Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 19 mars 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel.

Ordre du jour :

  • Attribution de subventions aux associations
  • Convention avec le SIVOM pour la fourniture de repas aux jeunes stagiaires
  • Créations de postes pour avancements des grades
  • Renouvèlement du contrat d’assurance risques statutaires avec le CDG 13
  • Convention cadre de formation avec le CNFPT
  • Avenants au marché de travaux pour l’aménagement du 1er étage du cabinet médical
  • Demandes de financement 2018 auprès du Conseil Départemental 13 pour diverses opérations d’investissement
  • Non-valeurs de créances irrécouvrables
  • Transferts de propriété de deux véhicules RCSC mis à disposition par le CD 13
  • Intégration de la Dotation de Solidarité Communautaire dans la Dotation de Compensation
  • Modalités de collaboration et prescription de la procédure du PLUi
  • Révision de l’assiette foncière de la forêt communale
  • Régularisations foncières de l’avenue du Cabaret
  • Régularisation des voies communales au hameau des Michels
  • Numérotation de voie communale
  • Questions diverses
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